Atelier MUSIMAGE
Carmel d'Aire sur l'Adour

6 Rue Maubec
40800
AIRE SUR l'ADOUR
FRANCE

    05 58 71 82 18
Fax : 05 58 71 87 71
E-mail : contact@carterieducarmel.com


CONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d’une part, d’informer tout éventuel client sur les conditions et modalités dans lesquelles le vendeur procède à la vente et à la livraison des produits commandés, et d’autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par le vendeur à l'acheteur. Elles s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes, par l'Atelier MUSIMAGE, des produits proposés sur son site Internet "CARTERIEDUCARMEL.COM" ou "CDROM".

En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le site Internet de l'Atelier MUSIMAGE comporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.

Les produits sont proposés à la vente pour la France et les pays de la CEE.

L’acheteur préalablement à sa commande, déclare :
avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de vente.

L'Atelier MUSIMAGE du Carmel d'Aire sur l'Adour se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.

Identité de l'Atelier MUSIMAGE:

Monastère du Carmel
6 Rue Maubec
40800 AIRE SUR l'ADOUR
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Tél. 05 58 71 82 18

Validité et Paiement:
Aucune commande ne sera honorée sur la seule réception d'un message e-mail ou courrier sans son paiement. Elle devra être confirmée par l'envoi du bon de commande transmis par courrier, Fax ou E-mail avec son paiement par chèque, C.C.P ou mandat.

Pour les achats par E-mail la vente ne sera considérée comme définitive qu’après l'encaissement par le vendeur de l’intégralité du prix.

Livraison:
L'Atelier MUSIMAGE s'engage à mettre tout en oeuvre afin de livrer la commande dans les délais les plus courts et ce, dès réception du bon de commande. Les délais de livraison indiqués sur le bon de commande ne sont donnés qu'à titre indicatif et les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur d'annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.

Toute réclamation à propos du contenu de la livraison devra être transmise dans la semaine qui suit la date de réception de la commande.

IMPORTANT:
En cas d'avarie constatée à l'arrivée d'un colis, faire les réclamations d'usage au service postal concerné. L'Atelier Musimage n'assume pas la responsabilité des problèmes de transport ou d'expédition que peuvent rencontrer les services postaux de chaque pays.

Protection des données personnelles:
Toutes les données que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès de l'Atelier MUSIMAGE d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données que vous nous avez communiquées.